Location de garages pour l'espace solidarité fonderie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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10 résultats pour la valeur "13/04/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine
Coopération décentralisée - désignation de l'Institut Régional de Coopération Développement Alsace (IRCOD) comme chef de file et opérateur du contrat triennal 2007-2009 du Ministère des Affaires Etrangères
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
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Commande Publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
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Participation du Conseil Général à la conférence débat sur l'arrivée du TGV Est Européen à Strasbourg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
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Politique en faveur de la jeunesse : subventions au CDMIJ et aux associations membres du CDMIJ en 2007
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- Date : 13/04/2007
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Demande de subvention de l'union des associations d'éleveurs sélectionneurs d'animaux de basse-cour du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
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Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Levée de déchéance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
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Programme Européen de développement de l'apiculture en Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
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Première promotion de 2007 de la médaille de la vie associative du Conseil Général
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- Date : 13/04/2007
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Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
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- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
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